Mentions
légales.

Éditeur du site

rbreak.com est exploité dans le cadre d’une entreprise individuelle, sans société distincte. Éditeur du site et directeur de la publication :

Identifiants de l’entreprise :

Entreprise immatriculée au Registre national des entreprises (RNE).

Adresse de l’entreprise :

Aucun accueil du public à cette adresse.

La conception et la réalisation du site sont assurées par son éditeur.

Hébergeur

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
61 Lordou Vironos str.
6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +370 645 03378

Coordonnées de l’éditeur

Téléphone de l’éditeur :

Adresse e-mail de l’éditeur :

Pour une demande écrite, utilise la page Contact. L’adresse postale figure dans la rubrique « Éditeur du site ».

Droits d’auteur et droit des marques

La marque RBREAK

La dénomination RBREAK a fait l’objet d’un dépôt de marque de l’Union européenne auprès de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). Le nom, le logo et les autres signes distinctifs de RBREAK ne peuvent pas être utilisés pour désigner ou promouvoir une activité, un produit, un service, un événement ou un groupe sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

Il est notamment interdit de les reproduire ou de les imiter dans des conditions susceptibles de créer une confusion, de faire croire à une affiliation ou à un partenariat inexistant, ou de tirer indûment profit de leur notoriété. Cela concerne aussi les noms de domaine, comptes de réseaux sociaux, annonces publicitaires et supports imprimés.

Les pages et leurs contenus

Les textes originaux, le travail de conception graphique, les compositions visuelles, les animations et les éléments de code originaux créés par l’éditeur pour rbreak.com sont protégés par le droit d’auteur lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection. Les droits sur les éléments de tiers restent attachés à leurs titulaires.

La consultation du site n’emporte aucune cession de droits. En dehors des autorisations expressément indiquées et des exceptions prévues par la loi, toute reproduction, duplication, adaptation, traduction, modification, distribution, republication ou exploitation, totale ou partielle, exige l’accord écrit préalable du titulaire des droits. Cette règle s’applique aussi à la reprise d’une page complète, d’un ensemble de sections, d’une animation ou d’une composition originale sur un autre site, une application, un réseau social ou un support commercial.

La simple mention « source : RBREAK » ou l’ajout d’un lien vers rbreak.com ne remplace pas une autorisation lorsque celle-ci est nécessaire. Il est interdit de retirer les crédits, les mentions de droits ou les indications de provenance afin de présenter un contenu comme sa propre création.

Extraction et réutilisation automatisées

Les droits de reproduction et d’extraction pour la fouille de textes et de données sont expressément réservés dans les limites permises par le droit applicable, notamment en vue de l’entraînement ou de l’évaluation de systèmes d’intelligence artificielle. Lorsqu’une base de données bénéficie d’une protection, l’extraction ou la réutilisation de son contenu reste soumise aux droits de son producteur.

Cette réserve ne s’oppose ni aux exceptions légales impératives, ni aux autorisations accordées par une licence de tiers. L’indexation ordinaire des pages publiques par les moteurs de recherche reste autorisée, dans le respect des consignes techniques du site.

Partage, autorisations et recours

Le partage d’un lien vers une page de rbreak.com est autorisé. Les courtes citations demeurent possibles lorsqu’elles répondent aux conditions prévues par la loi, avec indication de l’auteur et de la source. Les éléments diffusés sous une licence particulière peuvent être réutilisés conformément à cette licence.

Pour tout autre usage, adresse une demande précisant le contenu concerné, le support, la durée et la finalité envisagés via la page Contact. Une utilisation sans droit peut donner lieu à une demande de retrait et, selon les faits, à une action en contrefaçon, en concurrence déloyale ou en parasitisme, ainsi qu’à une demande de réparation du préjudice subi.

Les conditions d’utilisation complètent ces dispositions.

Origine des images et crédits

Les illustrations sportives de rbreak.com sont générées ou retouchées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle, sauf lorsqu’un crédit précise une autre origine. Les personnes et les scènes représentées sont fictives : ces illustrations ne constituent ni des photographies de participants RBREAK, ni des vues réelles de Strasbourg ou d’une autre ville.

Elles illustrent l’univers de RBREAK. Elles ne permettent pas d’identifier un lieu, une personne ou un équipement, ni de vérifier la bonne exécution d’un exercice.

Photographies et licences Creative Commons

Les photographies réelles de parcs ou d’autres lieux sont identifiées par leurs crédits. Lorsqu’une photographie est utilisée sous licence Creative Commons, son crédit indique l’auteur, la source, la licence applicable et, le cas échéant, les modifications apportées. Cette licence conserve tous ses effets : les présentes mentions ne retirent aucun des droits qu’elle accorde.

Monétisation et liens affiliés

RBREAK peut être amené à proposer des contenus comportant des liens affiliés ou réalisés dans le cadre de partenariats commerciaux. Lorsqu’un contenu présente un caractère commercial ou comporte des liens affiliés, cette information est indiquée clairement à proximité du contenu concerné. RBREAK peut percevoir une commission lorsqu’un achat est réalisé après avoir suivi certains de ces liens, sans surcoût pour l’utilisateur.

Données personnelles

La politique de confidentialité explique quelles données peuvent être utilisées, pourquoi elles le sont, combien de temps elles sont conservées et comment exercer tes droits.